Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par monsieur Yasin Nissar Hosein SAYANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAL GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est monsieur Yasin Nissar Hosein SAYANI domicilié(e) Vila No. 27A, Street No. 48, Behind Bur Dubai Immigration department, Al-Jafaleya, Dubaï - Émirats arabes unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque ROYAL GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Yasin Nissar Hosein SAYANI - Vila No. 27A, Street No. 48, Behind Bur Dubai Immigration department, Al-Jafaleya, Dubaï - Émirats arabes unis
SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
